En quoi le connaissement importe-t-Il particulièrement dans le transport terrestre des fruits et légumes?
Le connaissement joue un rôle essentiel dans le transport de marchandises, mais dans le secteur du transport terrestre des fruits et légumes frais, il revêt une importance particulière.
Les vendeurs et acheteurs de fruits et légumes comptant plusieurs années d’expérience dans le transport des fruits et légumes savent que le connaissement constitue le contrat de transport qui lie juridiquement le transporteur et son mandant, que ce soit l’expéditeur ou le destinataire.
Ce qui rend est différent dans le secteur des fruits et légumes par rapport aux autres secteurs, c’est que c’est l’expéditeur qui émet le connaissement plutôt que le transporteur ou le transitaire.
Dans les transactions où le transporteur est engagé par l’acheteur ou le destinataire — comme dans les ventes FAB (franco à bord) — l’acheteur fournit au transporteur toutes les instructions et exigences nécessaires au transport, mais ce n’est pas le transporteur qui prépare le connaissement, ni qui décide des informations qui y figurent, jusqu’à ce qu’il le reçoive de l’expéditeur. Il appartient donc au transporteur de s’assurer que les instructions de l’acheteur correspondent bien au connaissement émis par l’expéditeur.
La Corporation de règlement des différends dans les fruits et légumes (DRC) possède une vaste expérience de la gestion des différends relatifs aux fruits et légumes, y compris les réclamations liées au transport. Il arrive que nous constations des écarts entre le connaissement et les instructions de transport fournies par l’expéditeur ou le destinataire. Ces divergences portent souvent sur le nombre de cartons, des exigences de température incohérentes ou d’autres détails critiques de manutention.
Que faire lorsque ces documents comportent des informations contradictoires?
Si le conducteur ne compare pas le connaissement et les instructions reçues, il aura fort probablement tendance à se fier à ce qui apparait au connaissement, puisqu’il s’agit du contrat de transport contraignant. Toutefois, se fier uniquement au connaissement ne garantit pas toujours les meilleurs résultats. C’est pourquoi toute incohérence entre les deux doit immédiatement entraîner une communication — soit avec l’expéditeur, soit, dans le cas d’une transaction FAB, avec le destinataire qui a engagé le transporteur.
Clarifier les différences dès le départ est essentiel. Cela permet d’éviter les différends, de protéger le transporteur et d’assurer que l’expédition est traitée selon les exigences appropriées.
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