Author: DRC

Les factures de renouvellement d’adhésion couvrant la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 ont été envoyées par courrier électronique le 16 novembre 2022 à la plupart de nos membres.  

 

Veuillez noter que certains membres pourraient avoir une date anniversaire différente en raison du moment où ils ont adhéré à la DRC.  Une simple vérification du registre en ligne au portail des membres de la DRC confirmera votre date anniversaire.

 

Si les informations sur votre entreprise ont changé au cours des 12 derniers mois, y compris vos personnes connectées de manière responsable, veuillez vous connecter au portail des membres de la DRC dès que possible et mettre à jour vos dossiers.

 

Merci à tous nos membres qui ont déjà renouvelé leur adhésion !

 

 

Pour obtenir davantage de renseignements, communiquez avec nous par téléphone ou par courriel :

 

Le bureau d’assistance de la DRC | 613-234-0982 | [email protected]

NOS MEILLEURS VOEUX POUR LE TEMPS DES FÊTES

Les bureaux de la DRC seront fermés du lundi 25 au mercredi 28 décembre,2022 inclusivement, ainsi que le lundi 2 janvier 2023.

Le bureau d’assistance de la DRC demeurera à votre disposition le jeudi 29 et le vendredi 30 décembre.

Bureau d’assistance de la DRC | 613-234-0982 | [email protected]

Bienvenue aux nouveaux membres

 

Du 15 octobre 2022 au 15 novembre 2022, la DRC a accueilli à titre de nouveaux membres les entreprises suivantes:

 

ALIMENTS ZAYNAB INC.	QC	Canada
BOVA FRESH LLC.	FL	Canada
FRESH MAKERS LTD.	BC	Canada
HUI DRAGON TRADE LTD. (Also d/b/a Huidragon Logistics)	ON	Canada
LLERO’S TRADING LTD.	ON	Canada
MOONSHINE MAMA’S KITCHENS LTD. (Also d/b/a Moonshine Mama’s)	BC	Canada
RED CROWN VENTURES LTD. (Also d/b/a Red Crown Pomegranate Juice)	BC	Canada
SANLLO CANADA INC. (Also d/b/a Sanllo)	ON	Canada
SANLLO EXPORT, S. L. (Also d/b/a Sanllo)	Valencia	Spain
SOCONUSCO PRODUCE LLC.	TX	United States
SOUTHERN PRIME PRODUCE CORP.	BC	Canada
ZYADCO GROUP CANADA INC.	ON	Canada

 

Adhésions échues

 

Au 15 novembre, l’adhésion des entreprises suivantes a pris fin et elles ne sont plus membre de la DRC.

 

BABITH IMPORT AND EXPORT INC.	ON	Canada
CANCAREX FOODS LIMITED	ON	Canada
IMPORT EXPORT ST-EUGÈNE (Faisant également affaire sous 9452-6779 Québec Inc.)	QC	Canada
LA COMPAGNIE DE TISSUS DECORATIFS ARCO LTEE / ARCO DECORATIV	QC	Canada
MAPLE FRESH PRODUCE WHOLESALE (A d/b/a of Arshdeep Sharma)	AB	Canada
NANUM FOODS INC.	AB	Canada
RED CARROTS FARM MARKET LTD.	BC	Canada
SIDAGOOE GLOBAL LIMITED	ON	Canada
SUTHA IMPORTS & EXPORTS LTD.	ON	Canada
VENTURE PRODUCE INC.	PE	Canada

 

 

Terminaisons automatiques

Le 1 novembre 2022, KK AGRO FARM INC. a été radiée de la liste des membres de la DRC pour ne pas avoir réglé ses dettes à leur échéance et pour avoir omis de fournir les renseignements demandés qui sont des infractions en vertu de l’article 1.5 des Normes commerciales et l’article 3.03 de la DRC par les règlements. Au moment de la radiation, Karunaharan (Kan) Kanthasamy (Directeur) était le seul en position de responsabilité dans cette entreprise.

 

Pour plus de détails concernant un changement de statut, veuillez contacter le bureau.

Note : À la suite de la terminaison de l’adhésion, le membre demeure responsable des réclamations pour les transactions qu’il a conclues avant la radiation si la réclamation est soumise à la DRC dans les neuf mois suivant le moment où elle s’est produite ou dans les neuf mois suivant le moment ou le réclamant aurait normalement dû en avoir pris connaissance.

 

Au sujet de la DRC

La DRC est un organisme sans but lucratif formé de ses membres dont l’activité fondamentale consiste au règlement des différends commerciaux privés dans le secteur des fruits et légumes frais. La DRC est l’arbitre auquel ont recours les parties lorsque la vente ou l’achat ne s’est pas déroulé comme prévu. Les membres adhèrent à un ensemble de normes commerciales communes et ont la responsabilité de promouvoir un commerce juste et équitable des fruits et légumes distribués dans les marchés nord-américains. Au Canada, l’adhésion à la DRC est une exigence règlementaire pour être autorisé à faire le commerce des fruits et légumes (c’est-à-dire, en vendre, en acheter, en importer et en exporter) à moins d’en être exempté par le Règlement. Aujourd’hui, la DRC compte des membres dans 16 pays à l’extérieur de l’Amérique du Nord, et sa liste de membres continue de croître chaque année. Quiconque exporte des fruits et légumes à destination du Canada doit les vendre à un membre de la DRC.

 

En plus de ses règles d’exploitation et de ses normes commerciales, la DRC offre à ses membres un ensemble complet d’outils adaptés pour augmenter leurs connaissances et leur habileté à éviter ou à régler leurs différends, y compris par le biais de l’éducation, de la médiation et de l’arbitrage. La DRC a le pouvoir d’imposer des sanctions et des mesures disciplinaires contre les membres qui ne mènent pas leurs affaires en accord avec les dispositions concernant l’obtention et le maintien de la qualité de membre.

 

Jusqu’à présent, la DRC a aidé au règlement de réclamations totalisant plus de 105 millions $ et bien qu’elle offre des services d’arbitrage, quelque 80 % de ces réclamations, qui en moyenne se sont réglées en 26 jours, l’ont été par la consultation informelle et la médiation. Les sentences arbitrales de la DRC sont exécutées par les tribunaux des pays signataires de la Convention de New York pour la reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales étrangères.

 

Pour en savoir davantage, communiquez avec notre bureau d’assistance au [email protected] ou au (+1) 613-234-0982, ou visitez notre site web au www.fvdrc.com.

Les commerçants de fruits et légumes décrivent souvent le courtier comme une personne ou une entité qui mène différentes activités commerciales. Or, pour la DRC, le vrai rôle d’un courtier (voir la définition ci-bas) consiste à faciliter des négociations de bonne foi entre les parties qui mènent à un contrat valide et obligatoire.

 

Lorsque le courtier a réussi à aider l’acheteur et le vendeur à en arriver à un contrat valide qui les lie, il lui incombe d’envoyer une confirmation écrite ou électronique, généralement appelée confirmation de vente. Cette confirmation doit identifier tant l’acheteur que le vendeur, et énoncer chacune des dispositions contractuelles dont ils ont convenu. Une copie de cette confirmation doit être transmise au vendeur et à l’acheteur. Il importe de bien comprendre que le courtier, à moins qu’il n’en ait été convenu autrement, ne garantit l’exécution de ni l’une ni l’autre des parties.

 

Dès qu’un contrat valide et obligatoire est conclu et que la confirmation ou note de vente a été dûment transmise aux parties, le courtier a droit au paiement sans délai de ses frais de courtage.

 

Les frais de courtage ne peuvent être imputés qu’à une seule des parties – celle qui a retenu les services du courtier.  Qu’arrive-t-il si la confirmation ou la note de vente ne précise pas quelle partie a retenu les services du courtier pour négocier la transaction? Dans un tel cas, le courtier sera réputé avoir été engagé par l’acheteur. À moins que les parties aient convenu au préalable du partage des frais de courtage, il incombera donc à l’acheteur de les payer intégralement.

 

Note : Un courtier désigne toute personne qui exerce des activités de négociations d’achat et de vente de fruits et légumes pour le compte ou au nom d’un acheteur ou d’un vendeur, respectivement. (Les règles d’exploitation de la DRC, partie 4 – Les normes commerciales, article 19 – Définitions, paragraphe 4 – « courtier »)

Bienvenue aux nouveaux membres

 

Du 15 septembre 2022 au 15 octobre 2022, la DRC a accueilli à titre de nouveaux membres les entreprises suivantes:

 

A & P FRUIT GROWERS LTD.	BC	Canada
DRK IMPEX INC. (Also d/b/a DRK Impex)	ON	Canada
HOOVU CANADA INC.	AB	Canada
KAPI KAPI GROWERS INC.	FL	United States
PULPAAMERICA (Faisant également affaire sous 9338-4097 Québec Inc.)	QC	Canada
SICAR FARMS LTD. CO. (Also d/b/a Limex Sicar Ltd. Co.)	TX	United States

 

Adhésions échues

 

Au 15 octobre, l’adhésion des entreprises suivantes a pris fin et elles ne sont plus membre de la DRC.

 

B&M FRESH S.A. DE C.V. (También haciendo negocios como B&M Fresh Avocados)	Michoacan	Mexico
FRUTOS GUADALAJARA S. DE R.L. DE C.V.	Jalisco	Mexico
FUDI FOOD CORP. (Also d/b/a Thx! Dreams)	ON	Canada
TRUCKIT (A d/b/a of 10656330 Canada Inc.)	NS	Canada

 

 

 

Pour plus de détails concernant un changement de statut, veuillez contacter le bureau.

Note : À la suite de la terminaison de l’adhésion, le membre demeure responsable des réclamations pour les transactions qu’il a conclues avant la radiation si la réclamation est soumise à la DRC dans les neuf mois suivant le moment où elle s’est produite ou dans les neuf mois suivant le moment ou le réclamant aurait normalement dû en avoir pris connaissance.

 

Au sujet de la DRC

La DRC est un organisme sans but lucratif formé de ses membres dont l’activité fondamentale consiste au règlement des différends commerciaux privés dans le secteur des fruits et légumes frais. La DRC est l’arbitre auquel ont recours les parties lorsque la vente ou l’achat ne s’est pas déroulé comme prévu. Les membres adhèrent à un ensemble de normes commerciales communes et ont la responsabilité de promouvoir un commerce juste et équitable des fruits et légumes distribués dans les marchés nord-américains. Au Canada, l’adhésion à la DRC est une exigence règlementaire pour être autorisé à faire le commerce des fruits et légumes (c’est-à-dire, en vendre, en acheter, en importer et en exporter) à moins d’en être exempté par le Règlement. Aujourd’hui, la DRC compte des membres dans 16 pays à l’extérieur de l’Amérique du Nord, et sa liste de membres continue de croître chaque année. Quiconque exporte des fruits et légumes à destination du Canada doit les vendre à un membre de la DRC.

 

En plus de ses règles d’exploitation et de ses normes commerciales, la DRC offre à ses membres un ensemble complet d’outils adaptés pour augmenter leurs connaissances et leur habileté à éviter ou à régler leurs différends, y compris par le biais de l’éducation, de la médiation et de l’arbitrage. La DRC a le pouvoir d’imposer des sanctions et des mesures disciplinaires contre les membres qui ne mènent pas leurs affaires en accord avec les dispositions concernant l’obtention et le maintien de la qualité de membre.

 

Jusqu’à présent, la DRC a aidé au règlement de réclamations totalisant plus de 105 millions $ et bien qu’elle offre des services d’arbitrage, quelque 80 % de ces réclamations, qui en moyenne se sont réglées en 26 jours, l’ont été par la consultation informelle et la médiation. Les sentences arbitrales de la DRC sont exécutées par les tribunaux des pays signataires de la Convention de New York pour la reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales étrangères.

 

Pour en savoir davantage, communiquez avec notre bureau d’assistance au [email protected] ou au (+1) 613-234-0982, ou visitez notre site web au www.fvdrc.com.

Quand on exerce des activités dans le secteur des fruits et légumes, on comprend vite que la plupart des transactions commerciales se concluent au téléphone, les parties s’accordant durant cette discussion sur les détails importants de la transaction comme les dispositions contractuelles (FAB, rendu, CAF, prix imposé, en consignation, prix communiqué, etc.) et la description des produits (norme de catégorie, arrivage convenable sans catégorie précisée, le calibre, la quantité, etc.)

 

Les communications verbales ne lient contractuellement les parties que si celles-ci s’entendent sur les modalités discutées et en conviennent. Cependant, s’il y désaccord ou si elles ne s’entendent plus sur ce dont elles ont discuté verbalement, c’est la documentation générée par la transaction qui fera foi du contrat entre elles.

 

Lorsque la documentation demeure silencieuse concernant l’une ou l’autre des dispositions, le fardeau de la preuve incombe à chacune des parties qui doit pouvoir étayer ses prétentions. Voilà pourquoi il est si important de conserver une documentation écrite de vos discussions. Cela signifie que pour chacun des éléments discutés verbalement lors de l’appel téléphonique, un courriel ou un texto suivra pour confirmer la discussion.

 

Les directives sur l’arrivage de marchandises de la DRC prévoient qu’en l’absence d’accord sur les modalités de la transaction, c’est la norme FAB sans catégorie précisée de ces directives qui forme le contrat par défaut.

 

Notons enfin que ce sont les normes commerciales et les normes de transport de la DRC qui s’appliquent par défaut lorsque les parties ne peuvent s’entendre sur les conditions de vente.

Les représentants de la DRC seront à la Fruit Attraction à Madrid, en Espagne, du 4 au 6 octobre 2022, puis au Global Produce & Floral Show, à Orlando, en Floride, du 27 au 29 octobre 2022. Il s’agira d’une quatrième visite de la DRC à la Fruit Attraction et d’un retour à ce qui était auparavant connu comme le congrès Fresh Summit de la PMA.

 

Avec des membres provenant de 16 pays¹, la DRC est de plus en plus reconnue à titre de fournisseur mondial de solutions pour le règlement des différends commerciaux surgissant entre des entreprises privées, ainsi que pour son service d’assistance commerciale avec les produits entrant sur le marché nord-américain.

 

Accroitre notre rayonnement international par le biais d’événements tels la Fruit Attraction ou d’autres, sont une initiative stratégique en vue d’accroître le nombre de membres et d’aider les partenaires commerciaux avec une gamme d’enjeux comme :

• les problèmes de qualité et d’état
• les contrats de ventes et les enjeux liés au bris de contrat par l’une ou l’autre des parties
• les différends concernant le transport
• les différends portant sur le paiement tardif ou partiel, ou sur le non-paiement

Ÿ Les termes en usage dans le commerce (INCOTERMS c. les expressions nord-américaines)

 

Les professionnels du service d’assistance commerciale de la DRC ont acquis un haut niveau de compétence et une profonde expertise du règlement des différends au cours des vingt dernières années et peuvent aider les exportateurs à comprendre et à naviguer à travers les différentes exigences en matière d’importation. Une liste de questions-réponses exhaustive a été élaborée expressément à l’intention des entreprises situées à l’extérieur du Canada et est disponible ICI.

 

Luc Mougeot, Kevin Smith, Jaime Bustamante, Dafne Palomino et Iryna Romanenko participeront aux événements et si vous ou l’un de vos partenaires souhaitez rencontrer l’une ou l’un d’entre eux, veuillez communiquer avec nous pour confirmer votre intérêt et fixer un rendez-vous.

Le projet de loi C-280 visant l’adoption de la Loi sur la protection financière pour les producteurs de fruits et légumes frais, a été déposé à la Chambre des communes par le député Scot Davidson en juin dernier. Cette importante loi établirait un mécanisme de protection financière essentiel pour les producteurs de fruits et de légumes frais au Canada aux prises avec des acheteurs insolvables, ce qui ouvrirait également la porte à un éventuel rétablissement par les États-Unis de l’accès préférentiel des acheteurs canadiens à la protection prévue aux dispositions de la loi américaine, le Perishable Agricultural Commodities Act (PACA).

 

Ce projet de loi, qui modifierait la Loi sur la faillite et l’insolvabilité et la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies en établissant une fiducie réputée pour les vendeurs de fruits et légumes frais, leur donnant un accès prioritaire aux avoirs d’un acheteur insolvable en lien avec un transaction de fruits et légumes frais, sera débattu à la Chambre des communes cet automne. Le FVGC et l’ACDFL se sont affairé à préparer des documents de sensibilisation pour tous les membres du secteur des fruits et légumes frais afin de les équiper avec toute l’information nécessaire pour converser avec leur député et les enjoindre de soutenir cet important projet de loi. Visitez le site Soutenez le projet de loi C-280 (protectproducesales.ca) qui s’y consacre et savoir ce que vous pouvez faire pour aider.

Bien que la décision d’accepter ou de rejeter en envoi qui ne satisfait pas aux modalités de la vente incombe à l’acheteur destinataire, celui-ci doit savoir qu’accepter des parties d’un envoi et en rejeter d’autres présente des risques, à moins que les parties n’y aient consenti par écrit.

Le PACA (Perishable Agricultural Commodities Act) donne une directive claire et définit une unité commerciale (commercial unit) ainsi : « [traduction] un envoi unique d’une ou plusieurs denrées agricoles périssables à livrer en vertu d’un seul contrat, une telle unité commerciale devant être acceptée ou rejetée en un seul bloc. »

Les items ou denrées apparaissant au connaissement constituent une unité commerciale.

Même si le PACA ne régit pas les transactions hors des États-Unis, les règles de la DRC y font référence à titre d’élément d’appui. Il faut également noter d’autres lois comme la Convention sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) qui instaurent des paramètres particuliers concernant les responsabilités de l’acheteur lorsque des denrées arrivent en mauvais état.  Notre expérience nous a appris qu’on ne devrait procéder aux rejets partiels qu’avec l’accord des parties.  

Lorsqu’il songe à rejeter un envoi, l’acheteur ou le destinataire doit se rappeler qu’une « unité commerciale » doit être acceptée ou rejetée en totalité. Les acheteurs et destinataires ne peuvent unilatéralement accepter cette palette-ci et rejeter celle-là puisqu’accepter une seule palette, c’est accepter le lot tout entier.

Il est possible de rejeter une portion d’un envoi si l’acheteur ou destinataire envoie les denrées de deux ventes différentes dans un même camion. En d’autres mots, s’il y a deux contrats de vente différents ou deux connaissements dans un même camion, les items ou denrées apparaissant à l’un des connaissements peuvent être rejetés, en autant qu’il n’y a pas eu de geste d’acception et que les procédures de rejet appropriées soient suivies.