Lorsque nous épluchons les questions que posent les membres, nous observons qu’ils oublient souvent que les normes de catégorie publiées aident de multiples façons à minimiser les malentendus. Que vous précisiez une catégorie (Canada no 1, US#1, etc,) ou non, les normes constituent un lexique ou un langage commun pour la description des fruits et légumes et des défauts qui leur sont associés. Ce langage commun est nécessaire pour que les acheteurs, vendeurs, inspecteurs gouvernementaux, entreprises privées d’inspection et les autres puissent communiquer dans une langue commune de la même manière que nous savons distinguer un pouce, un pied, un centimètre ou un mètre. Les normes pour les fruits et légumes nous assurent que des expressions comme meurtrissure, blessure, dommage, décoloration, tunique aqueuse ont la même signification pour tous.
Les expressions et définitions apparaissant dans les normes peuvent être utilisées pour paramétrer verbalement les attentes au point d’expédition et à l’arrivée. C’est important puisque les fruits et légumes sont généralement achetés à l’aveugle, loin du point d’expédition.
Les expressions définies procurent une certaine clarté aux dispositions du contrat et, en même temps, servent à établir si les fruits et légumes rencontrent les normes précisées (FAB bonne livraison, par exemple.)
Quand la norme d’une denrée est employées en conjugaison avec une catégorie particulière (US#1 ou Canada no 1, par exemple) l’entente est fondée sur les limites de défauts publiées pour cette denrée. Les normes de catégorie représentent un aperçu de la qualité, de l’état, de l’apparence générale de la denrée, y compris la présence de défauts (dommages, insectes, maladies), de la taille, de la forme et de la couleur. Les normes comprennent également les tolérances maximales permises pour rencontrer la norme précisée.
Bien que les parties puissent créer leurs propres dispositions contractuelles hors des normes établies, elles doivent veiller à ce que leur accord soit conforme aux conditions minimales de qualité et d’état qui ont été établies par le pays pour les importations et les exportations. Plusieurs denrées sont transigées sur une base « sans norme de catégorie-bon arrivage ». De tels contrats sont sujets aux exigences particulières du pays comme le nombre maximal de défauts permanents et le contenu en sucre (solides solubles).
Nos membres et partenaires commerciaux sont souvent surpris de réaliser l’impact des normes de catégorie lorsqu’ils nous appellent pour les aider à résoudre un problème. Qu’arrive-t-il lorsque l’une des parties à une transaction de fruits et légumes croit que la denrée a été achetée avec une norme particulière (US#1, Canada no 1. Cat 1, etc.) mais qu’il n’y a pas de preuve écrite montrant que les parties en ont discuté, l’ont bien compris et en ont convenu?
Les communications verbales sont des contrats exécutoires si les deux parties en conviennent et comprennent les expressions discutées. Toutefois, lorsque surgit une mésentente, ou que les parties ne s’entendent pas sur ce qui a été discuté verbalement, ce sont les documents et les communications écrites liées à la transaction qui détermineront les dispositions du contrat entre elles.
Lorsqu’aucune norme particulière n’est documentée, le calcul des défauts pour soutenir un bris de contrat peut changer. Les défauts d’état (ceux qui changent avec le temps comme la pourriture et les meurtrissures) seront comptés contre tout bris de contrat. Les défauts permanents (comme les cicatrices et la taille) ne seront pas pris en compte dans le calcul en cas de problème à l’arrivée.
En l’absence d’une entente, le calcul de la conformité aux dispositions contractuelles sera par défaut effectué selon les directives sur l’arrivage de marchandises de la DRC. Rappelez-vous, sans une entente seuls les défauts d’état seront comptés pour établir s’il y a bris de contrat.
En conséquence, lorsque vous discutez des dispositions de la transaction et que vous achetez ou vendez les fruits et légumes en fonction d’une norme particulière, veiller à ce qu’une norme de catégorie ait été convenue, préférablement par écrit, revêt la plus haute importance.
