(Telles qu’révisées le 25 avril 2016)
DRC encourage ses membres à discuter et accepter les termes d’un contrat avant l’expédition. En absence d’un accord sur le grade, les valeurs par défaut de la DRC à ses Directives sur l’arrivage des marchandises de la DRC. Si les parties ne conviennent pas du grade et de l’état du produit, nous honorerons leur accord à condition qu’il soit en conformité avec toutes les normes de qualité et de conditions minimales applicables qui ont été établies par le pays importateur ou exportateur.
Au Canada, les Directives sur l’arrivage de marchandises de la DRC reprennent celles des 5 Day FOB Good Delivery Guidelines du PACA et les Lignes directrices en matière de tolérances à destination et de conditions d’expéditions convenables du Canada. Au Canada, dans les cas par défaut, la DRC emploie les directives du PACA pour toutes les denrées à l’exception des denrées assujetties à des normes en vertu du Règlement canadien sur les produits frais. Le Conseil d’arbitrage établit les directives en matière de conditions d’expédition convenables qui forment la base des tolérances à destination pour une transaction FAB au point d’expédition.
Les Directives sur l’arrivage de marchandises de la DRC présument le risque des ventes FAB au point d’expédition, sans égard à la façon dont le transport est payé. Ceux qui réclament selon d’autres tolérances ou des risques transitaires autres qu’au point d’expédition ont à en fournir la preuve.
Le tableau qui apparaît ci-dessous présente une comparaison des taux de défaut tolérés par les différents organismes réglementaires.
DENRÉE
NORMES DE CATÉGORIE US1
Maximum 5 Day Good Delivery Guideline du
PACA
Lignes directrices canadiennes sur les tolérances à destination et conditions d’expédition convenables2
Pommes
10-5-1
15-8-3
15-10-5-10-4
Fruits et légumes les plus courants en ordre alphabétique
10 – total de défauts tolérés
5 – nombre maximum de défauts graves
1 – taux de pourriture maximal
15 – total de défauts tolérés
8 – nombre maximum de défauts graves
3 – taux de pourriture maximal
15 – total de défauts tolérés
10 – total de défauts permanents
5 – total de défauts permanents particulier
10 – total de défauts d’état particulier
4 – taux de pourriture maximal
La deuxième colonne présente un sommaire des tolérances établies par les US Grade Standards. À moins d’indication contraire, ils visent la catégorie US #1. On a établi pour certains produits des tolérances au point d’expédition et à destination; le cas échéant, ce sont les tolérances à destination qui apparaissent. Cette colonne est à des fins de référence et ne serait pas utilisé comme un défaut dans les transactions FAB au point d’expédition.
La troisième colonne est tirée des Lignes directrices employées par le PACA pour déterminer si l’expéditeur soit conforme à la garantie de conditions d’expédition convenables. On tente ainsi de définir le maximum des défauts tolérés à destination pour une transaction FAB au point d’expédition. Les tolérances additionnelles que permet la livraison convenable en sus des normes de catégorie de l’USDA s’appliquent uniquement aux défauts d’état. Des normes en matière de livraison convenable ne sont établies que pour la laitue pommée. La livraison convenable de toutes les autres denrées est établie au cas par cas. Ces nombres ne doivent être considérés qu’à titre indicatif seulement. Ces directives sont uniquement employées lorsque le risque transitaire est FAB au point d’expédition.
La quatrième colonne est tirée des directives en usage au Canada pour déterminer si l’expéditeur s’est conformé à la garantie de conditions d’expédition convenables. Elles couvrent les denrées pour lesquelles des normes canadiennes de catégorie ont été établies et fixent le maximum de défauts tolérés à destination pour une transaction FAB au point d’expédition. Ces nombres ne doivent être considérés qu’à titre indicatif seulement. Ces directives sont uniquement employées lorsque le risque transitaire est FAB au point d’expédition.
DENRÉE
NORMES DE CATÉGORIE US1
Maximum 5 Day Good Delivery Guideline du
PACA
Lignes directrices canadiennes sur les tolérances à destination et conditions d’expédition convenables2
A
Abricots
10-5-1
15-8-3
15-10-5-10-3
Ail
10-2
15-4
Ananas
Voir les normes
15-8-4
Anis, doux
10-1
15-3
Artichauts
10-2
15-4
Asperges
10-5-1
15-8-3
15-10-5-10-3
Aubergines
10-1
15-3
Avocats
10-5-1
15-8-3
B
Bananes
Sans norme
?
Betteraves
10-5-1
15-8-3
11-6-6-11-4
Bleuets
12-6-2
(Destination)
15-8-3
8-3*-3-8-3
*Pas plus de 1% de matières étrangères
Brocoli
10-2
15-4
C
Canneberges
5-5
(Destination)
?
15-15-5-10-5
Cantaloups
10-6-2
(Destination)
15-8-5
15-10-5-10-5
Carottes, en botte
10-5-1
15-8-3
Carottes, au feuillage coupé
10-5-2
15-8-4
15-10-5-10-4
Carottes, au feuillage coupé ras
10-5-1
15-8-3
Céleris
10-2
15-4
15-10-5-10-4
Cerises, Douces
10-6-2
15-8-3
5-10-5-10-3
Champignons
5-1
8-2
Choux
10-2
15-4
15-10-5-10-4
Choux de Bruxelles
10-2
15-4
15-10-5-10-4
Choux-fleurs
10-5-1
15-8-3
15-10-5-10-3
Choux verts
10-1
15-3
Citrons
12-7-3
(Destination)
15-8-5
Concombres
10-1
15-3
15-10-5-10-3
Concombres, de serre
10-5-5-10-3
Courges, variétés d’été
10-5-1
15-8-3
Courges, variété s d’hiver
10-2
15-4
E
Échalotes
10-5-2
15-8-4
Endives, Escaroles, Chicorées
10-5-2
15-8-4
Épinard, en bottes
12-6-3
18-9-5
Épinard, en feuilles
10-1
15-3
Épinard, Plantes
10-5-1
15-8-3
F
Féveroles
Sans norme
15-3
Feuilles de betterave
10-5-1
15-8-3
Feuilles de brocoli et de chouvert
10-5-2
15-8-4
Feuilles de moutarde et de navet
10-5-2
15-8-4
Feuilles de pissenlit
10-5-2
15-8-4
Fraises
10-5-2
15-8-3
15-10-5-10-3*
Framboises
10-5-1
15-8-3
H
Haricots de Lima
10-5-1
15-8-3
Haricots mange-tout
13-5-1
18-8-3
K
Kiwi
12-6-2
(Destination)
15-8-3
L
Laitue, en feuilles
12-6-3
15-9-5
Laitue, pommée (Iceberg)
15-9-5
15-10-10-15-5
Limettes
10-5-3
(Destination)
15-8-5
M
Maïs
10-2
15-4
15-10-5-10-4
Mandarines, Autres
12-[7 vsd]-3
(Destination)
15-[8 vsd]-5
Mandarines, de Floride
12-[7 vsd]-3
(Destination)
15-[8 vsd]-5
Mangues
10-5-2
15-8-4
Melons d’eau
10-5-2
15-8-4
Melons miel
10-5-1
15-8-3
Mûres, sauvages et rampantes
10-5-1
15-8-3
N
Navets
10-5-1
15-8-3
Nectarines
12-6-2
(Destination)
15-8-3
O
Oignons, Autres
5-2
8-4
10-5-5-10-4*
*S’applique à tous les oignons.
Oignons, Créoles
10-2
15-4
Oignons, Italiens/Granex
10-2
15-4
Oignons, Verts
10-5-2
15-8-4
Okra
10-5-1
15-8-3
Oranges, Californie et Arizona
12-7-3
(Destination)
15-8-5
Oranges, Floride
12-[7 vsd]-3
(Destination)
15-[8 vsd]-5
Oranges, Texas
Voir les normes
15-[8 vsd]-5
P
Pamplemousses, de Californie et d’Arizona
12-[7 vsd]-3
(Destination)
15-[8 vsd]-4
Pamplemousses, de la Floride
12-[7 vsd]-3
(Destination)
15-[8 vsd]-5
Pamplemousses, du Texas
Voir les normes
15-[8 vsd]-4
Panai s
10-5-1
15-8-3
11-6-6-11-4
Patates douces
10-5-2
15-8-4
Pêches
14-7-2
(Destination)
17-8-4
15-10-5-10-5
Persil
5-1
8-3
Poires, toutes variétés
10-5-1
15-8-3
15-10-5-10-5
Pois
10-5-1
15-8-3
Pois mange-tout
10-5-2
15-8-4
Poivrons, doux
10-5-2
15-8-4
Pommes
10-5-1
15-8-3
15-10-5-10-4
Pommes de terre, comestibles
10-[7 int., 7 ext]-2
14-[10 int., 10 ext]-3
15-15*-5-10- 3
*Pas plus de 3% coeur creux, 5% calibre insuffisant, 5% supérieures au calibre
Pommes de terre, semences
Voir les normes
Pommettes
15-10-5-10-5
Prunes et pruneaux (Italiens)
Voir les normes
Prunes, toutes les autres
variétés
12-6-2
(Destination)
15-8-3
15-10-5-10-3
R
Racines de raifort
10-5-2
15-8-4
Radis
10-1
15-3
Raisins, Jus
10-5-2
15-8-4
15-10-5-10-5
Raisins, Variétés américaines
10-5-2
15-8-4
15-10-5-10-4
Raisins, Variétés européennes
10-4-2
(Destination)
15-6-3
15-8-8-15-3
Rhubarbe
10-1
15-3
15-10-5-10-3
Raisins, Muscadine
10-5-2
15-8-4
Romaine
10-5-2
15-8-4
Rutabagas
15-10-10-15-7
T
Tomates, de serre
10-5-1
15-8-3
10-5-5-10-3
Tomates, Fraîches et cerises
15-[10 SDA][10 autre]-
[5 vsd]-5
20-[15 SDA][15
autre][8 vsd]-8
15-10-5-10-5
Tomates (en grappe)
10-5-2
15-8-4
Note : vsd = Very Severe Damage (Dommage très grave)
1 Tolérances Canada (sauf si autrement indiqué)
- 5 éléments Total – totale permanent, même permanent – même état – détérioration
2 Tolérances U.S. (Sauf si autrement indiqué)
- 2 éléments Total – détérioration
- 3 éléments Total – grave – détérioration
? – On n’a pas soumis suffisamment de cas au PACA pour établir une ligne directrice précise.
