Le connaissement joue un r\u00f4le essentiel dans le transport de marchandises, mais dans le secteur du transport terrestre des fruits et l\u00e9gumes frais, il rev\u00eat une importance particuli\u00e8re.<\/p>\n
Les vendeurs et acheteurs de fruits et l\u00e9gumes comptant plusieurs ann\u00e9es d\u2019exp\u00e9rience dans le transport des fruits et l\u00e9gumes savent que le connaissement constitue le contrat de transport qui lie juridiquement le transporteur et son mandant, que ce soit l\u2019exp\u00e9diteur ou le destinataire.<\/p>\n
Ce qui rend est diff\u00e9rent dans le secteur des fruits et l\u00e9gumes par rapport aux autres secteurs, c\u2019est que c\u2019est l\u2019exp\u00e9diteur qui \u00e9met le connaissement plut\u00f4t que le transporteur ou le transitaire.<\/p>\n
Dans les transactions o\u00f9 le transporteur est engag\u00e9 par l\u2019acheteur ou le destinataire \u2014 comme dans les ventes FAB (franco \u00e0 bord) \u2014 l\u2019acheteur fournit au transporteur toutes les instructions et exigences n\u00e9cessaires au transport, mais ce n\u2019est pas le transporteur qui pr\u00e9pare le connaissement, ni qui d\u00e9cide des informations qui y figurent, jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019il le re\u00e7oive de l\u2019exp\u00e9diteur. Il appartient donc au transporteur de s\u2019assurer que les instructions de l\u2019acheteur correspondent bien au connaissement \u00e9mis par l\u2019exp\u00e9diteur.<\/p>\n
La Corporation de r\u00e8glement des diff\u00e9rends dans les fruits et l\u00e9gumes (DRC) poss\u00e8de une vaste exp\u00e9rience de la gestion des diff\u00e9rends relatifs aux fruits et l\u00e9gumes, y compris les r\u00e9clamations li\u00e9es au transport. Il arrive que nous constations des \u00e9carts entre le connaissement et les instructions de transport fournies par l\u2019exp\u00e9diteur ou le destinataire. Ces divergences portent souvent sur le nombre de cartons, des exigences de temp\u00e9rature incoh\u00e9rentes ou d\u2019autres d\u00e9tails critiques de manutention.<\/p>\n
Que faire lorsque ces documents comportent des informations contradictoires?<\/strong><\/p>\n Si le conducteur ne compare pas le connaissement et les instructions re\u00e7ues, il aura fort probablement tendance \u00e0 se fier \u00e0 ce qui apparait au connaissement, puisqu\u2019il s\u2019agit du contrat de transport contraignant. Toutefois, se fier uniquement au connaissement ne garantit pas toujours les meilleurs r\u00e9sultats. C\u2019est pourquoi toute incoh\u00e9rence entre les deux doit imm\u00e9diatement entra\u00eener une communication \u2014 soit avec l\u2019exp\u00e9diteur, soit, dans le cas d\u2019une transaction FAB, avec le destinataire qui a engag\u00e9 le transporteur.<\/p>\n Clarifier les diff\u00e9rences d\u00e8s le d\u00e9part est essentiel. Cela permet d\u2019\u00e9viter les diff\u00e9rends, de prot\u00e9ger le transporteur et d\u2019assurer que l\u2019exp\u00e9dition est trait\u00e9e selon les exigences appropri\u00e9es.<\/p>\n\n\n \n\t\t\t