Vous pouvez \u00e9galement consulter les articles suivants
pour en savoir plus sur les INCOTERMS :<\/h6>\n\n\n\n\n- Les Incoterms\u00ae en transport maritime et la DRC<\/a><\/li>\n
- Questions-r\u00e9ponses \u2013 Les expressions en usage en Am\u00e9rique du Nord et les INCOTERMS<\/a><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Pour bien comprendre les directives de l\u2019arrivage de marchandises de la DRC, il convient d\u2019abord d\u2019expliquer la notion de \u00ab condition d\u2019exp\u00e9dition convenable-bonne livraison \u00bb. Cette expression signifie que le vendeur garantit que, dans des conditions normales de transport et de temp\u00e9rature, le produit r\u00e9pond aux exigences convenues en mati\u00e8re de qualit\u00e9 et d\u2019\u00e9tat au moment o\u00f9 il est exp\u00e9di\u00e9. Il en d\u00e9coule qu\u2019une certaine d\u00e9t\u00e9rioration est normalement attendue au fil du temps, m\u00eame dans des conditions de transport optimales. Cela se traduit par une augmentation du pourcentage de tol\u00e9rance des d\u00e9fauts permis (soit 1,5 fois la tol\u00e9rance appliqu\u00e9e au pourcentage de d\u00e9fauts \u00e0 l\u2019origine) lorsque le produit arrive \u00e0 destination.<\/p>\n
Les directives de l\u2019arrivage de marchandises de la DRC sont un amalgame des 5 Day FOB Good Delivery Guidelines<\/em> du PACA et des lignes directrices canadiennes sur les tol\u00e9rances \u00e0 destination et condition d\u2019exp\u00e9dition convenable.<\/p>\nExaminons deux exemples : les asperges et les avocats<\/h6>\n\n\n\n
![\"Examinons](\"data:image\/svg+xml;base64,PHN2ZyB3aWR0aD0iMSIgaGVpZ2h0PSIxIiB4bWxucz0iaHR0cDovL3d3dy53My5vcmcvMjAwMC9zdmciPjwvc3ZnPg==\")
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La deuxi\u00e8me colonne<\/strong> apparait uniquement \u00e0 des fins de r\u00e9f\u00e9rence et n\u2019est pas utilis\u00e9e dans les transactions FAB. La troisi\u00e8me colonne<\/strong> est fond\u00e9e sur les Good Delivery Guidelines<\/em> du PACA. La principale diff\u00e9rence dans la mani\u00e8re dont le PACA d\u00e9termine si un produit satisfait ou non aux conditions de bon arrivage r\u00e9side dans la dur\u00e9e du transit, alors que les taux de tol\u00e9rance varient selon les jours de transit. La DRC ne recourt qu\u2019aux seules tol\u00e9rances pour les transits d\u2019une dur\u00e9e de cinq jours des Good Delivery Guidelines<\/em> du PACA. La quatri\u00e8me colonne<\/strong> ne s\u2019applique qu\u2019aux transactions FAB \u00e0 destination du Canada puisque la denr\u00e9e a une norme de cat\u00e9gorie canadienne et des exigences minimales s\u2019appliquent pour l\u2019importation.<\/p>\nUn important \u00e9l\u00e9ment \u00e0 mentionner est que les d\u00e9fauts des produits sont r\u00e9partis entre les d\u00e9fauts permanents ou de qualit\u00e9 et les d\u00e9fauts d\u2019\u00e9tat ou de condition. Les d\u00e9fauts de qualit\u00e9 ou permanents sont ceux qui ne changent pas avec le temps et ne s\u2019appliquent qu\u2019aux transactions pour lesquelles une norme de cat\u00e9gorie a \u00e9t\u00e9 convenue, tandis que les d\u00e9fauts de condition ou d\u2019\u00e9tat sont ceux qui \u00e9voluent avec le temps. Lors d\u2019une inspection effectu\u00e9e par l\u2019ACIA, la distinction entre un d\u00e9faut permanent et un d\u00e9faut de condition est facilement identifiable gr\u00e2ce \u00e0 la pr\u00e9sence d\u2019un (P) ou d\u2019un (C) respectivement devant la mention du d\u00e9faut.<\/p>\n
Dans l\u2019exemple des asperges exp\u00e9di\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des \u00c9tats-Unis, pour les transactions FAB, que la transaction fasse r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 une norme de cat\u00e9gorie comme FAB U.S. #1 (tant les d\u00e9fauts permanents que les d\u00e9fauts d\u2019\u00e9tat sont pris en compte) ou qu\u2019elle fasse r\u00e9f\u00e9rence aux modalit\u00e9s FAB Bon arrivage (seuls les d\u00e9fauts de condition sont pris en compte), les tol\u00e9rances de d\u00e9fauts \u00e0 destination sont de 15 % de d\u00e9fauts totaux, 8 % de dommages s\u00e9rieux et 3 % de pourriture.<\/p>\n
Si ces m\u00eames asperges \u00e9taient exp\u00e9di\u00e9es au Canada selon les modalit\u00e9s FAB U.S. #1 ou FAB Bon arrivage-bonne livraison, les tol\u00e9rances de d\u00e9fauts \u00e0 destination seraient les suivantes : 15 % de d\u00e9fauts totaux, 10 % de d\u00e9fauts permanents totaux, 5 % pour un m\u00eame d\u00e9faut permanent, 10 % pour un m\u00eame d\u00e9faut de condition, et un maximum de 3 % de pourriture. Les d\u00e9fauts permanents sont comptabilis\u00e9s uniquement dans le cadre de transactions o\u00f9 une norme de cat\u00e9gorie est mentionn\u00e9e.<\/p>\n
Dans l\u2019exemple des avocats, que le produit soit exp\u00e9di\u00e9 FAB \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des \u00c9tats-Unis ou vers le Canada, \u00e9tant donn\u00e9 que le Canada ne poss\u00e8de pas de norme de cat\u00e9gorie pour les avocats, les tol\u00e9rances de d\u00e9fauts qui s\u2019appliquent sont celles des Good Delivery Guidelines<\/em> du PACA, apparaissant dans la troisi\u00e8me colonne, soit 15 % de d\u00e9fauts totaux, 8 % de dommages s\u00e9rieux et 3 % de pourriture.<\/p>\n\n\n\nMettons maintenant cela en pratique en r\u00e9pondant aux questions suivantes\u00a0:<\/h6>\n\n- Un envoi d\u2019asperges est exp\u00e9di\u00e9 des \u00c9tats-Unis vers le Canada sous modalit\u00e9 FAB bon arrivage sans norme de cat\u00e9gorie pr\u00e9cis\u00e9e. Les asperges sont inspect\u00e9es par l\u2019ACIA \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e et le rapport montre\u00a0: (P)5% de parures, (C)2% de pourriture, (C)7% d\u2019\u00e9talement et (C)4% d\u2019\u00e9chaudage. Ce produit rencontre-t-il les DAM de la DRC?
Oui____ Non____
<\/li>\n - Un envoi d\u2019avocats est exp\u00e9di\u00e9 du Mexique vers le Canada sous modalit\u00e9 FAB bon arrivage sans norme de cat\u00e9gorie pr\u00e9cis\u00e9e. Les avocats sont inspect\u00e9s par l\u2019ACIA \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e et le rapport montre\u00a0: (C)4% de pourriture, (C)3% de d\u00e9coloration et (P)5% de cicatrices. Ce produit rencontre-t-il les DAM de la DRC?
Oui____ Non____<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\nSi vous \u00eates incertain de la bonne r\u00e9ponse \u00e0 ces questions, communiquez avec notre service d\u2019assistance commercial au 613-234-0982, poste 224, ou envoyez-nous un courriel \u00e0 jbustamante@fvdrc.com<\/a> ou dpalomino@fvdrc.com<\/a>.<\/p>\n
Pour bien comprendre les directives de l\u2019arrivage de marchandises de la DRC, il convient d\u2019abord d\u2019expliquer la notion de \u00ab condition d\u2019exp\u00e9dition convenable-bonne livraison \u00bb. Cette expression signifie que le vendeur garantit que, dans des conditions normales de transport et de temp\u00e9rature, le produit r\u00e9pond aux exigences convenues en mati\u00e8re de qualit\u00e9 et d\u2019\u00e9tat au moment o\u00f9 il est exp\u00e9di\u00e9. Il en d\u00e9coule qu\u2019une certaine d\u00e9t\u00e9rioration est normalement attendue au fil du temps, m\u00eame dans des conditions de transport optimales. Cela se traduit par une augmentation du pourcentage de tol\u00e9rance des d\u00e9fauts permis (soit 1,5 fois la tol\u00e9rance appliqu\u00e9e au pourcentage de d\u00e9fauts \u00e0 l\u2019origine) lorsque le produit arrive \u00e0 destination.<\/p>\n
Les directives de l\u2019arrivage de marchandises de la DRC sont un amalgame des 5 Day FOB Good Delivery Guidelines<\/em> du PACA et des lignes directrices canadiennes sur les tol\u00e9rances \u00e0 destination et condition d\u2019exp\u00e9dition convenable.<\/p>\n La deuxi\u00e8me colonne<\/strong> apparait uniquement \u00e0 des fins de r\u00e9f\u00e9rence et n\u2019est pas utilis\u00e9e dans les transactions FAB. La troisi\u00e8me colonne<\/strong> est fond\u00e9e sur les Good Delivery Guidelines<\/em> du PACA. La principale diff\u00e9rence dans la mani\u00e8re dont le PACA d\u00e9termine si un produit satisfait ou non aux conditions de bon arrivage r\u00e9side dans la dur\u00e9e du transit, alors que les taux de tol\u00e9rance varient selon les jours de transit. La DRC ne recourt qu\u2019aux seules tol\u00e9rances pour les transits d\u2019une dur\u00e9e de cinq jours des Good Delivery Guidelines<\/em> du PACA. La quatri\u00e8me colonne<\/strong> ne s\u2019applique qu\u2019aux transactions FAB \u00e0 destination du Canada puisque la denr\u00e9e a une norme de cat\u00e9gorie canadienne et des exigences minimales s\u2019appliquent pour l\u2019importation.<\/p>\n Un important \u00e9l\u00e9ment \u00e0 mentionner est que les d\u00e9fauts des produits sont r\u00e9partis entre les d\u00e9fauts permanents ou de qualit\u00e9 et les d\u00e9fauts d\u2019\u00e9tat ou de condition. Les d\u00e9fauts de qualit\u00e9 ou permanents sont ceux qui ne changent pas avec le temps et ne s\u2019appliquent qu\u2019aux transactions pour lesquelles une norme de cat\u00e9gorie a \u00e9t\u00e9 convenue, tandis que les d\u00e9fauts de condition ou d\u2019\u00e9tat sont ceux qui \u00e9voluent avec le temps. Lors d\u2019une inspection effectu\u00e9e par l\u2019ACIA, la distinction entre un d\u00e9faut permanent et un d\u00e9faut de condition est facilement identifiable gr\u00e2ce \u00e0 la pr\u00e9sence d\u2019un (P) ou d\u2019un (C) respectivement devant la mention du d\u00e9faut.<\/p>\n Dans l\u2019exemple des asperges exp\u00e9di\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des \u00c9tats-Unis, pour les transactions FAB, que la transaction fasse r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 une norme de cat\u00e9gorie comme FAB U.S. #1 (tant les d\u00e9fauts permanents que les d\u00e9fauts d\u2019\u00e9tat sont pris en compte) ou qu\u2019elle fasse r\u00e9f\u00e9rence aux modalit\u00e9s FAB Bon arrivage (seuls les d\u00e9fauts de condition sont pris en compte), les tol\u00e9rances de d\u00e9fauts \u00e0 destination sont de 15 % de d\u00e9fauts totaux, 8 % de dommages s\u00e9rieux et 3 % de pourriture.<\/p>\n Si ces m\u00eames asperges \u00e9taient exp\u00e9di\u00e9es au Canada selon les modalit\u00e9s FAB U.S. #1 ou FAB Bon arrivage-bonne livraison, les tol\u00e9rances de d\u00e9fauts \u00e0 destination seraient les suivantes : 15 % de d\u00e9fauts totaux, 10 % de d\u00e9fauts permanents totaux, 5 % pour un m\u00eame d\u00e9faut permanent, 10 % pour un m\u00eame d\u00e9faut de condition, et un maximum de 3 % de pourriture. Les d\u00e9fauts permanents sont comptabilis\u00e9s uniquement dans le cadre de transactions o\u00f9 une norme de cat\u00e9gorie est mentionn\u00e9e.<\/p>\n Dans l\u2019exemple des avocats, que le produit soit exp\u00e9di\u00e9 FAB \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des \u00c9tats-Unis ou vers le Canada, \u00e9tant donn\u00e9 que le Canada ne poss\u00e8de pas de norme de cat\u00e9gorie pour les avocats, les tol\u00e9rances de d\u00e9fauts qui s\u2019appliquent sont celles des Good Delivery Guidelines<\/em> du PACA, apparaissant dans la troisi\u00e8me colonne, soit 15 % de d\u00e9fauts totaux, 8 % de dommages s\u00e9rieux et 3 % de pourriture.<\/p>\n\n\n\n Si vous \u00eates incertain de la bonne r\u00e9ponse \u00e0 ces questions, communiquez avec notre service d\u2019assistance commercial au 613-234-0982, poste 224, ou envoyez-nous un courriel \u00e0 jbustamante@fvdrc.com<\/a> ou dpalomino@fvdrc.com<\/a>.<\/p>\nExaminons deux exemples : les asperges et les avocats<\/h6>\n\n\n\n
![\"Examinons](\"https:\/\/fvdrc.com\/wp-content\/uploads\/2025\/12\/commodity-example-fre.png\")
<\/p>\n\n\n\nMettons maintenant cela en pratique en r\u00e9pondant aux questions suivantes\u00a0:<\/h6>\n
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Oui____ Non____
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Oui____ Non____<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n